Conditions Générales d'Utilisation

En vigueur au 06/07/2024

Préambule

Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'utilisation du site damien-reichhart.fr. En accédant à ce site, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Définitions

  • Site : Le site damien-reichhart.fr
  • Utilisateur : Toute personne qui utilise le site
  • Contenu : Tous les éléments constituant l'information présente sur le site

Accès au site

Le site damien-reichhart.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour l'accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

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Propriété intellectuelle

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Modification des CGU

REICHHART Damien se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment. L'utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.